Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Deltachimie
/
(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Deltachimie

Numéro de dépôt :
940473
Date de dépôt :
12/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 décembre 1975 par Deltachimie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Deltachimie domicilié(e) (soc. an.), 61, boulevard Rabatau, Marseille. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940473.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 20

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque est expirée depuis le 12 décembre 1985.

Deltachimie a également déposé les autres marques suivantes : DELTA SHED , DELTA GREC , CORVETTE , CINTROMETAL , COMMODORE , CROISETTE , DELTACRYL , SOMAC , CINTRONEF


Deltachimie - (soc. an.), 61, boulevard Rabatau, Marseille. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-491

Matières plastiques en feuilles, matériaux et éléments de construction en matières plastiques, notamment pour couvertures, isolation, bardage et décoration de l'habitat.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.